on MANITOU (EPA:MTU)
Manitou BF et J.C. Bamford Excavators mettent un terme à leurs litiges en matière de brevets
Un accord a été trouvé pour clore les contentieux entre Manitou BF et J.C. Bamford Excavators concernant des brevets
By Regis PIERPONT - Le 8 décembre 2023 a marqué la fin des contentieux en contrefaçon de brevets entre les sociétés Manitou BF, basée à Ancenis en France, et J.C. Bamford Excavators Limited, sise à Rocester au Royaume-Uni. Ces conflits, initiés depuis mai 2017, concernaient des questions relatives à trois brevets européens et avaient entraîné une série de procédures judiciaires dans plusieurs juridictions, incluant la France, le Royaume-Uni et l'Italie.
Les deux sociétés ont trouvé un terrain d'entente qui leur permet de se retirer des tribunaux et de se concentrer sur leurs activités respectives sans que cela n'affecte leur production ou leurs produits. La résolution à l'amiable de ces différends pourrait être un signe positif pour l'industrie, soulignant la possibilité pour les concurrents de surmonter leurs désaccords légaux sans impact majeur sur le marché.