Assemblée Générale Mixte du 26 mars 2024 - Résultat des votes des résolutions

Nombre d’actions composant le capital social

157 664

Nombre d’actions disposant du droit de vote

157 664

Nombre de droits de vote exerçables en assemblée

237 189

Nombre d’actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance

147 261

Nombre de voix présentes, représentées ou ayant voté par correspondance

226 370

Quorum (en %)

93,40 %

N°

Résolution

Type d’assemblée

Résultat

Nombre total de voix exprimées

Pour

Contre

Abstention

Nombre de voix

%

Nombre de voix

%

Nombre de voix

1

Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 octobre 2023 et quitus aux mandataires sociaux

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

2

Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 octobre 2023

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

3

Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 octobre 2023

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 262

99,95%

108

0,05%

0

4

Approbation du renouvellement de la convention de prestation de services avec la société Groupe Lucien Barrière

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

5

Approbation du renouvellement du contrat de concession de licence de marque et son avenant avec la société Groupe Lucien Barrière

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

6

Approbation du renouvellement du contrat de licence BFIRE au bénéfice de la Société d’Exploitation de l’Hôtel des Neiges

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

7

Approbation du renouvellement du contrat de licence BFIRE au bénéfice de la Société d’Exploitation de la plage du Majestic

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

8

Approbation du renouvellement de la convention de répartition des remises Accor, Accorequip et Accorest entre la Société et ses filiales

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

9

Approbation du renouvellement de la convention de répartition des frais de siège groupe SFCMC entre la Société et ses filiales et de l’avenant intégrant la SEJLC et modifiant les modalités de répartition

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

10

Approbation du renouvellement de la convention de répartition des prestations de services de Groupe Lucien Barrière entre la Société et ses filiales et de l’avenant intégrant la SEJLC et modifiant les modalités de répartition

Ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

11

Ratification de la cooptation de Madame Sophie Stabile en qualité d’administrateur

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

12

Ratification de la cooptation de Monsieur Ronan Le Moal en qualité d’administrateur

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

13

Ratification de la cooptation de Madame Nathalie de Gaulle en qualité d’administrateur

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

14

Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Nathalie de Gaulle

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

15

Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame MarieLiesse Sautereau

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

16

Nomination de Monsieur Dominique Mangin d’Ouince en qualité d’administrateur de la Société

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

17

Révocation de Madame Christine Deloy de son mandat d’administrateur

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

18

Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux requises par l’article L. 22-10-9 du Code de commerce

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

19

Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 octobre 2023 à Monsieur Alain Fabre, Directeur Général, pour la période du 1er novembre 2022 au 27 juillet 2023

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

20

Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice clos le 31 octobre 2023 à Monsieur Grégory

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

Rabuel, Directeur Général, pour la période du 27 juillet 2023 au 31 octobre 2023

21

Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice clos le 31 octobre 2023 à Monsieur Dominique Desseigne, Président du Conseil d’administration, pour la période du 1^er novembre 2022 au 27 juillet 2023

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

22

Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice clos le 31 octobre 2023 à Madame Joy

Desseigne-Barrière, Président du Conseil d’administration, pour la période du 27 juillet 2023 au 31 octobre 2023

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

23

Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général au titre de l’exercice 2023/2024

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

24

Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2023/2024

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

25

Approbation de la politique de rémunération des administrateurs au titre de l’exercice 2023/2024

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0

26

Modification de l’objet social de la Société et modification corrélative des statuts

Extra- ordinaire

Adoptée

226 262

226 262

100,00%

0

0,00%

108

27

Pouvoirs en vue des formalités

Ordinaire

Adoptée

226 370

226 370

100,00%

0

0,00%

0